Marchés financiers

Rappel sur la portée des positions DOC-2010-05 et DOC-2013-12 Depuis le 15 octobre 2010, la position de l’AMF DOC-2010-05 sur la commercialisation des instruments financiers complexes […]

Dans le contexte de l’entrée en application, depuis le 30 décembre 2024, du règlement sur les Marchés de crypto-actifs (MiCA) qui offre un cadre harmonisé pour […]

Les faits Monsieur C. m’a indiqué être titulaire d’un compte-titres ordinaire (CTO) et d’un plan d’épargne en actions (PEA) auprès d’un même établissement financier. Il m’a […]

Monsieur le Président du Sénat,Mesdames et Messieurs les sénateurs et députés,Monsieur le Gouverneur,Messieurs les Présidents,Messieurs les Secrétaires généraux,Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, chers […]

Cette année ce rapport de l’AMF présente d’abord les principales actualités de l’année 2025, puis une étude thématique portant sur l’information publiée par les sociétés cotées […]

La succession d’un dirigeant constitue une étape clé de la vie d’une entreprise. L’établissement, la revue et la mise en œuvre du processus de succession constituent […]

Impression à partir d’une page du site internet de l’AMF Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo. Menu SAN-2025-11 : Décision de […]

Dans sa décision du 10 décembre 2025, la Commission des sanctions a infligé à la société de gestion de portefeuille Novaxia Investissement et l’un de ses […]

Impression à partir d’une page du site internet de l’AMF Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo. Menu Accueil Réglementation Règles professionnelles […]

L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) annonce la nomination de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers, au sein de son conseil d’administration à compter […]