La régulation crypto évolue aux États-Unis avec une clarification majeure sur les NFT. En effet, le président de la SEC, Paul Atkins, a expliqué que ces actifs numériques sont généralement considérés comme des objets de collection. Ainsi, ils ne relèvent pas de lois sur les valeurs mobilières dans la plupart des cas.

Quatre types d’actifs numériques sortent du cadre des valeurs mobilières

Après que la Securities and Exchange Commission américaine (SEC) a publié une interprétation établissant que la plupart des cryptoactifs ne sont pas des valeurs mobilières. le cadre réglementaire gagne en clarté.

Dans une interview accordée mercredi à CNBC, Paul Atkins a confirmé cette approche. Il a expliqué que la publication récente identifie quatre types d’actifs numériques généralement exclus des valeurs mobilières.

• les matières premières numériques
• les outils numériques
• les objets de collection numériques comme les NFT
• les stablecoins

Ainsi, cette distinction, selon Atkins, permet de mieux structurer le marché. De plus, elle aide les entreprises et les investisseurs à comprendre les règles applicables.

Les NFT sont considérés comme des objets de collection mais analysés au cas par cas

Par ailleurs, il a déclaré que les NFT (Non-Fungible Tokens ) se rapprochent des objets de collection classiques. En effet, les utilisateurs les achètent souvent pour les conserver, et non pour générer un rendement financier direct. Par conséquent, ces actifs numériques ne répondent pas, dans la majorité des cas, à la définition d’un contrat d’investissement. Cette distinction reste essentielle dans l’analyse réglementaire.

Cette approche rapproche les NFT d’objets physiques comme des cartes de baseball, c’est-à-dire des biens que les utilisateurs achètent et conservent, plutôt que des actifs destinés à être échangés. Leur usage principal joue ainsi un rôle déterminant dans leur classification.

Toutefois, la régulation ne repose pas sur une règle unique. Selon Atkins, chaque NFT est évalué en fonction de ses caractéristiques propres. Les autorités examinent notamment les conditions de vente, les promesses associées et le rôle de l’émetteur.

Ainsi, certains projets peuvent être requalifiés en valeurs mobilières selon leur structure. Cependant, la majorité des NFT restent en dehors de ce cadre. Cette approche au cas par cas permet d’éviter une classification trop rigide du marché selon le président de la SEC.

Une clarification réglementaire qui laisse encore des incertitudes sur les NFT

Ces clarifications interviennent après que le gendarme financier américain a évoqué, dans un autre contexte, la mise en place d’une zone de sécurité pour les entreprises crypto. Cette mesure propose un cadre plus souple pendant les premières phases de développement.

Toutefois, ces éléments ne dissipent pas toutes les incertitudes. La conception et l’utilisation des NFT déterminent encore leur qualification. Par conséquent, certaines situations peuvent encore générer des interprétations différentes.

De plus, cette approche s’inscrit dans un environnement réglementaire en construction. Les règles restent variables selon les juridictions, ce qui complique leur application à l’échelle internationale. Ainsi, la trajectoire réglementaire reste ouverte. Entre clarification progressive et adaptation aux usages, les autorités devront ajuster leur position face à un marché crypto en constante évolution.

Ghiles A.

Journaliste et rédacteur web passionné par l’univers des cryptomonnaies et des technologies Web3. J’y traite les dernières tendances et actualités afin de proposer un contenu de haute qualité à un large public du secteur.

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