Battu de 3.000 voix par le maire sortant Grégory Doucet, Jean-Michel Aulas a dénoncé des « irrégularités » lors du second tour des municipales à Lyon ce dimanche 22 mars. L’ancien président de l’OL prévoit un recours devant le tribunal administratif.

Des irrégularités. C’est ce que pointe du doigt le candidat défait à la mairie de Lyon Jean-Michel Aulas depuis ce dimanche 22 mars et la fin du second tour de l’élection municipale. Peu après l’annonce de sa courte défaite face au maire sortant Grégory Doucet (50,67%), l’ancien président de l’OL (49,33%) a annoncé son intention de déposer un recours.

Ce dimanche soir, Jean-Michel Aulas a assuré ne pas contester les résultats mais des « irrégularités » produites « tout au long de la journée » sans en préciser la nature. Ce lundi, l’entourage du candidat Cœur Lyonnais confirme à BFMTV qu’un recours « dressera la liste de toutes les irrégularités relevées et sera déposé devant le tribunal administratif de Lyon avant vendredi (27 mars, NDLR) à 18 heures ».

Un recours sous cinq jours

Qu’il s’agisse de candidats ou d’électeurs, tous peuvent en théorie contester un scrutin effectué dans leur circonscription. Dans le cas lyonnais, ni Jean-Michel Aulas ni son équipe n’ont mentionné avec précision quelles irrégularités sont pointées du doigt dans le cadre du second tour ce dimanche.

Plusieurs irrégularités peuvent mener à une contestation: le manque de neutralité, des vices de procédure lors des votes, du dépouillement, ou encore des fraudes matérielles. Au cas par cas, ces irrégularités, si elles sont constatées, peuvent mener à l’annulation partielle ou totale d’un scrutin.

Pour qu’ils soient étudiés, ces recours doivent être déposés au plus tard à 18 heures le cinquième jour suivant l’élection, à la sous-préfecture, à la préfecture ou directement au greffe du tribunal administratif, précise l’article R119 du Code électoral.

« Les protestations peuvent également être déposées directement au greffe du tribunal administratif dans le même délai », précise l’article.

En cas de dépassement de ce délai, le recours est la plupart du temps jugé irrecevable.

« Nous verrons ce qu’il dépose »

Ce dimanche soir, l’entourage du candidat à la mairie de Lyon a évoqué des « bulletins nuls » comptés lors des dépouillements sans préciser s’il s’agit des seules « irrégularités ». Quoi qu’il en soit, le camp Aulas devra en justifier la nature dans le dossier déposé au tribunal administratif avant ce vendredi.

Les accusations devront être étayées de faits précis, des textes violés, de preuves et d’une demande concernant le scrutin, allant de l’annulation de l’élection à la rectification des voix. Mais tout ne conduit pas automatiquement à une annulation.

Deux conditions principales sont prises en compte : la gravité des manquements constatés et l’écart de voix entre les candidats. Plus cet écart est faible, plus des irrégularités, même limitées, peuvent être jugées déterminantes.

Le tribunal administratif dispose ensuite d’un délai de deux mois pour se prononcer. Dans ce type de contentieux, les juges examinent non seulement la réalité des irrégularités alléguées, mais aussi leur influence possible sur la sincérité du scrutin.

Questionné ce dimanche sur l’annonce de son adversaire, Grégory Doucet a assuré ne pas savoir quelles irrégularités sont évoquées et a précisé avoir « une grande confiance dans les agents publics qui ont participé à l’organisation et à la mise en place de ce scrutin ».

« J’ai grande confiance dans les assesseurs, dans les présidents de bureaux de vote. Donc nous verrons ce qu’il dépose comme éléments », a conclu le maire de Lyon.