La justice espagnole vient de rendre une décision pour le moins singulière dans une affaire de conduite sous l’emprise de l’alcool. Un tribunal de Palma (Majorque, Baléares) a prononcé l’acquittement d’une conductrice à l’origine d’un accident à Capdepera (ville dans l’est de l’île), survenu le 11 août 2023. Bien que son taux d’alcool ait été contrôlé à 0,78 mg/l d’air expiré — soit plus de trois fois la limite autorisée — le magistrat a estimé que son « état d’ivresse n’avait pas été recherché ».

Le soir des faits, peu avant 21 heures, la prévenue avait perdu le contrôle de son véhicule. Sa course folle l’avait menée à percuter successivement un lampadaire, le flanc d’une autre voiture et, finalement, un mur de pierre. L’homme et la femme à bord de la voiture percutée avaient été blessés au niveau des cervicales, nécessitant une rééducation prolongée pour des séquelles qualifiées de graves. Sur le plan matériel, le véhicule des victimes avait été déclaré en perte totale.

Face à l’état manifeste de la conductrice et aux résultats de l’alcootest, le ministère public réclamait initialement une amende de 7 200 euros et le retrait du permis de conduire pour une durée de trois ans et demi.

L’accusée atteinte d’un trouble du spectre de l’alcoolisation fœtale

Cependant, le pivot de cette affaire réside dans le passé médical de l’accusée, atteinte d’un trouble du spectre de l’alcoolisation fœtale (TSAF). Ce syndrome, résultant d’une exposition prénatale à l’alcool, induit une réaction physiologique extrême à la moindre goutte d’alcool. Depuis son diagnostic à l’adolescence, la femme s’astreignait à une abstinence totale, une habitude confirmée par ses proches lors du procès. Le jour de l’accident, pensant commander des bières sans alcool avant de prendre le volant, elle en avait consommé trois sans se douter de la méprise du serveur.

À la barre, l’accusée a expliqué qu’elle ne savait pas différencier le goût des deux produits et qu’elle s’était brusquement sentie « étrange » avant de perdre connaissance au volant, rapporte le Periódico. Un expert neuropsychologue a d’ailleurs étayé cette version, soulignant que sa pathologie entraîne une « hypersensibilité à l’absorption et à l’assimilation de l’alcool, ce qui peut avoir un impact sérieux sur le fonctionnement de son cerveau ».

Pour le juge, la bonne foi de la conductrice ne fait aucun doute. Le tribunal a considéré qu’il était impossible d’exclure qu’elle ait agi « en étant convaincue que les bières qu’elle buvait étaient non alcoolisées ». En l’absence de volonté délibérée de s’enivrer, la responsabilité pénale s’efface derrière l’erreur. Le jugement précise ainsi qu’« il n’y a pas de concordance prouvée de l’intention directe ou finale dans la conduite ».